délibérations du Conseil Communautaire du 04 juin 2009

Ratification des comptes rendus des délibérations en date du 31/03/2009 et du 29/04/2009

Compte-rendu des décisions de Monsieur le Président depuis le Conseil Communautaire du 31/03/2009

Révision du tableau des effectifs

Fixation des autorisations d’absence des agents d’Issoire Communauté

Remboursement des frais de déplacement de l’agent de développement économique

Remboursement des frais de déplacement des Conseillers Communautaires

Autorisation à donner à Monsieur le Président pour signer un avenant à l’acte de vente avec la société Naturveda

AVENANT A LA PROMESSE SYNALLAGMATIQUE DE VENTE

Futur stade nautique : Avenant n° 3 au marché de travaux et choix du mode de gestion

AVENANT : N° 3

Agenda 21 : Validation du cahier des charges et désignation du Comité de Pilotage

Elaboration d’un Agenda 21 local

Adhésion à l’association des élus pour la défense du Cévenol et de la ligne Paris-Nîmes

Attribution d’une subvention à l’association PolyDyam Auvergne

Motion relative à la Taxe Professionnelle

Mise à disposition de la cellule Marchés Publics d’Issoire à Issoire Communauté pour ce qui concerne les marchés formalisés et les délégations de service public

Pépinière d’entreprises : Validation du plan de financement et demande de subventions

Révision des statuts d’Issoire Communauté

Annulation de la subvention attribuée à l’association Bazaltik pour l’organisation de la manifestation aérostatique au Broc