délibérations du 3 mars 2011

OBJET :

Ratification du procès-verbal de la séance du 14/12/2010

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OBJET : Compte-rendu des décisions du Président depuis le dernier conseil communautaire du 14/12/2010

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OBJET :

Révision du tableau des effectifs ; Création d’un emploi d’ETAPS 1ère classe au centre aqualudique ; création d’un emploi d’Attaché territorial principal

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OBJET :

Autorisation à donner à Monsieur le Président pour signer la convention de mise à disposition à mi temps de Melle Charlotte Aucouturier, ETAPS à Issoire Communauté, à l’USI Natation

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OBJET :

Attribution de la subvention 2011 à l’Office de Tourisme des Pays d’Issoire

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OBJET :

Attribution de la subvention 2011 au Pays d’Issoire Val d’Allier Sud

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OBJET :

Adoption de la cotisation minimum pour la CFE communautaire

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OBJET :

Adoption du coefficient multiplicateur de la TASCOM communautaire

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OBJET :

Bilan 2010 des acquisitions et des cessions

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OBJET :

Approbation des comptes de gestion 2010

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OBJET :

Adoption des comptes administratifs 2010

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OBJET :

Affectation du résultat d’exploitation 2010 du budget général

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OBJET :

Débat d’orientations budgétaires 2011

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OBJET :

Avis à donner sur le PLU de la commune d’Issoire 

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OBJET : Bilan 2010 du fonctionnement du centre aqualudique et propositions pour 2011

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OBJET :

PolyDyam Auvergne : Désignation d’un titulaire et d’un suppléant au collège Aménagement du territoire et au conseil scientifique de la SAS

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OBJET :

Projet d’Installation de l’entreprise Dôme Racing sur le PIT de Lavaur - La Béchade

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OBJET :

Projet d’Installation de l’entreprise Garage des Dômes sur le PIT de Lavaur - La Béchade

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OBJET :

Opération Parguet – Prolongement du bail emphytéotique avec l’OPHIS 63 ; modification de l’assiette foncière du bail emphytéotique ; cession au domaine public de la Ville d’Issoire des parcelles correspondant aux espaces publics  

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OBJET :

logement Meilhaud (document manquant)

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OBJET :

Validation des attributions des aides au ravalement de façades et des aides à la réhabilitation des logements dans le cadre du PIG accordées par la Commission « Environnement durable, aménagement de l’espace, logement et cadre de vie » en date du 18 février 2011  

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OBJET :

Adhésion totale de la Communauté de communes Puys et Couze au SICTOM des Couzes

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OBJET :

Approbation de la modification des statuts du SICTOM des Couzes (dont désignation de deux délégués suppléants par commune)

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OBJET :

Révision des statuts d’Issoire Communauté : ajout d’un cinquième point à la compétence « Action sociale d’intérêt communautaire » intitulé « Soutien financier de l’association Mille et une pattes portant le projet d’un lieu d’accueil enfants parents »

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OBJET :

Délégations d’attribution du conseil communautaire au Président : modification de la clause concernant les marchés publics

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OBJET :

Attribution d’un fonds de concours à la commune du Broc pour son restaurant avec hébergements de charme 

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OBJET :

Attribution d’un fonds de concours à la commune de Meilhaud pour l’opération de restauration « Mairie-école » 

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OBJET :

Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Issoire pour l’opération d’aménagement de la zone d’activités au lieu-dit Mondoury sur la commune d’Issoire 

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OBJET :

Attribution d’une subvention exceptionnelle à la commune d’Issoire pour l’organisation du Tour de France et de la Mondovélo