délibérations du 25 juin 2010

OBJET :

Ratification du procès-verbal de la séance du 30/03/2010

OBJET :

Compte-rendu des décisions du Président depuis le dernier conseil communautaire du 30/03/2010

OBJET :

Révision du tableau des effectifs, création d’un emploi contractuel de chargé de projet « INNO Val » et autorisation à donner à Monsieur le Président pour retenir le coût revenant à la Ville d’Issoire sur la dotation de solidarité communautaire en 2011 et 2012

OBJET :

Décision modificative N°1-2010 (DM N°1) Budget général visant à l’achat des bâtiments modulaires sur le PIT Lavaur La Bèchade, à l’acquisition d’un véhicule pour le RAM et au rachat à l’EPF-Smaf des parcelles nécessaires à la zone artisanale de Perrier et au projet Couze – demande de subvention CAF pour le véhicule

OBJET :

Acquisition des parcelles d’emprise de la future ZA de Perrier à l’EPF-Smaf

OBJET :

Acquisition des parcelles d’emprise bords de Couze à l’EPF-Smaf

OBJET :

Validation du projet d’installation à Issoire bords de Couze de l’association L’île aux enfants « rééducation et accueil de personnes handicapées »

OBJET :

Installation de l’entreprise Home Linea sur la parcelle ZB 101 commune du Broc et rachat de cette parcelle à l’EPF-Smaf

OBJET :

Modification des plannings et des tarifs du centre aqualudique 

OBJET :

Sollicitation d’une convention de prestation de service avec la Ville d’Issoire concernant l’entretien des espaces verts d’Issoire Communauté 

OBJET :

Attribution d’une subvention complémentaire de 8.000 € à l’U.S.I. Natation 

OBJET :

Abandon des pénalités de retard dues par l’entreprise CASA concernant le marché de maîtrise d’œuvre du centre aqualudique

OBJET :

Acquisition de la parcelle d’emprise des logements sociaux de Perrier à l’EPF-SMAF

OBJET :

Modification du règlement financier des aides au ravalement de façades des privés et validation des premières demandes de financement actées par la commission habitat

OBJET :

Autorisation à donner à Monsieur le Président pour signer la promesse de bail à construction avec l’OPHIS du Puy-de-Dôme pour la construction du Foyer des Jeunes Travailleurs et accord pour la garantie du prêt de l’OPHIS auprès de la Caisse des Dépôts et de Consignations

OBJET :

Désignation d’un représentant d’Issoire Communauté au conseil de surveillance du Centre Hospitalier d’Issoire

OBJET :

Création d’un comité de pilotage « Nouvelle école de musique »