délibérations du 25 juillet 2011

Objet : Ratification du compte-rendu de la séance du 19/04/2011 :

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Objet : Compte-rendu des décisions du Président depuis le dernier conseil communautaire du 19/04/2011

Objet : Révision du tableau des effectifs : Mise à jour des emplois saisonniers 

Objet : Organisation des conditions générales de fonctionnement et de gestion des services du centre aqualudique

Objet : Création de la commission intercommunale des impôts directs (CIID)

Objet : Attribution d’un fonds de concours à Issoire pour le futur cinéma

Objet : Avis de la de la Chambre Régionale des Comptes suite à saisine par la Préfecture du Puy de Dôme et Décision modificative N°1/2011 du Budget général

Objet : Agenda 21 : Adhésion à la Plateforme 21

Objet : Agenda 21 : Autorisation à donner à Monsieur le Président de signer la convention avec l’ADUHME et désignation des représentants d’Issoire Communauté 

Objet : Autorisation à donner à Monsieur le Président pour solliciter les subventions pour la réalisation de l’étude d’opportunité et de faisabilité des zones d’activités économiques sur le territoire d’Issoire Communauté

Objet : Autorisation à donner à Monsieur le Président de signer un avenant à la promesse de vente avec l’entreprise Dôme Racing

Objet : Autorisation à donner à Monsieur le Président de signer une promesse de vente avec l’entreprise REUILLARD

Objet : Autorisation à donner à Monsieur le Président de signer un avenant N°2 à la promesse de vente avec l’entreprise American Trucks

Objet : Autorisation à donner à Monsieur le Président de signer un pacte transactionnel avec l’entreprise Issoire Transports

Objet : Désignation d’un titulaire et d’un suppléant à la commission Formation de PolyDyam

Objet : Validation du projet de centrale photovoltaïque au sol sur l’extension de la ZAC de la Béchade et autorisation à donner à Monsieur le Président pour signer les pièces afférentes au projet

Objet : Adhésion A.R.D.E.

Objet : Validation du programme petit patrimoine 2011-2012

Objet : Avenant à la convention du P.I.G. pour la réhabilitation des logements privés

Objet : Validation des attributions des aides au ravalement de façades et des aides à la réhabilitation des logements dans le cadre du PIG accordées par la Commission « Environnement durable, aménagement de l’espace, logement et cadre de vie » en date du 26 mai 2011

Objet : Autorisation à donner à Monsieur le Président de signer la convention tripartite relative à la mission d’assistance à la personne publique en vue de l’accompagnement de la Communauté de communes Issoire Communauté, de la Communauté de communes des Coteaux de l’Allier et de la ville d’Issoire dans la procédure d’élargissement de son périmètre

Objet : Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale

Objet : Vœu sur le retour des trains de la ligne Clermont-Paris sur la gare de Paris-Gare de Lyon

Objet : Adhésions à l’EPF-Smaf de la commune de ARFEUILLES et de la Communauté de communes du Haut Livradois