délibérations du 19 avril 2011

OBJET : Ratification du compterendu de la séance du 03/03/2011

OBJET : Compte-rendu des décisions du Président depuis le dernier conseil communautaire du 03/03/2011

OBJET : Mise à jour de la réglementation sur les MAPA

OBJET : Autorisation à donner à Monsieur le Président de signer une convention de mise à disposition d’un salarié en situation d’apprentissage à Ardes Communauté au centre aqualudique

OBJET : Attribution d’une subvention au Festival International de Folklore Issoirien

OBJET : Attribution d’une subvention à l’aéroclub Pierre Herbaud pour l’organisation du Tour de France des jeunes pilotes

OBJET : Attribution d’une subvention à l’association Les Musicales d’Issoire – Val d’Allier

OBJET : Attribution d’une subvention à l’association Mille et une pattes et autorisation à donner au Président pour signer une convention d’objectifs

OBJET : Vote du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) 2011

OBJET : Vote des taux de la cotisation foncière des entreprises (CFE) 2011 et des taux des impôts ménages

OBJET : Adoption du budget primitif 2011 du Budget Général

OBJET : Adoption du budget primitif 2011 du budget annexe PIT Lavaur - La Béchade

OBJET : Adoption d’un tarif social au centre aqualudique

OBJET : Adhésion à l’Aduhme

OBJET : Lancement de l’étude de faisabilité pour une chaufferie bois

OBJET : Autorisation à donner à Monsieur le Président pour signer un avenant à l’acte de vente signé avec l’entreprise BIOCORP PRODUCTION

OBJET : Désaffectation des parcelles sises sur l’aérodrome d’Issoire - Le Broc concernées par l’échange avec l’entreprise Issoire Aviation

OBJET : Projet de centrale photovoltaïque au sol sur l’extension de la ZAC de Lavaur - La Béchade

OBJET : Accord de principe sur la rétrocession au porteur privé du projet de golf d’un ensemble de parcelles sur la zone des Mayères à Issoire

OBJET : Alimentation basse tension des 8 logements sociaux à Perrier