délibérations du 15 décembre 2011

Objet : Ratification du compte-rendu de la séance du 03/11/2011

Objet : Compte-rendu des décisions du Président depuis le dernier conseil communautaire du 03/11/2011

Objet : Approbation de la demande d’adhésion de la commune de Parentignat à Issoire Communauté

Objet : Révision du dispositif de compte épargne temps

Objet : Attribution d’une subvention à l’Union Sportive Pédale Issoirienne pour l’organisation d’un tour cycliste d’Issoire Communauté et des Coteaux de l’Allier en 2012

Objet : Occupation 2012 des plans d’eau des Mayères

Objet : Rendu de l’étude hydromorphologique et suites à donner

Objet : Révision du tableau des effectifs : Création d’un emploi d’adjoint administratif territorial et suppression d’un emploi d’adjoint technique territorial au 1er janvier 2012

Objet : Décision Modificative N°2/2011 Budget Général

Objet : Décision Modificative N°2/2011 Budget Annexe PIT

Objet : Instauration d’un groupe de travail « économie » Issoire Communauté - Lembron Val d’Allier – Bassin Minier Montagne et désignation des quatre représentants d’Issoire Communauté

Objet : Autorisation à donner à Monsieur le Président de signer une convention avec le Service National Ingénierie Aéroportuaire (SNIA) pour la réalisation de l’étude du déplacement des pistes de l’aérodrome d’Issoire / Le Broc

Objet : Désignation des représentants d’Issoire Communauté habilités à participer au dialogue avec les candidats retenus pour la pépinière d’entreprises

Objet : Approbation du dossier de demande de classement en catégorie II de l’Office de Tourisme

Objet : Centre aqualudique : Validation des décisions du COPIL du 25/10/2011

Objet : RAM : Avenant à la convention avec les Coteaux de l’Allier

Objet : Attribution d’une subvention à la Communauté de communes des Coteaux de l’Allier pour l’achat de matériel pour le RAM

Objet : Lancement d’une étude technico-économique sur la restauration du pont de l’Estrade ; Adoption du nouveau programme petit patrimoine 2012 et procès-verbaux de mise à disposition

Objet : Enveloppe transports 2012 à destination des écoles

Objet : Désignation des représentants d’Issoire Communauté et des personnalités extérieures habilités à participer au dialogue avec les candidats retenus pour la nouvelle école de musique.

Objet : Alimentation basse tension des 6 logements sociaux OPHIS – rue de la Move à MEILHAUD

Objet : Garantie des emprunts de l’OPHIS pour la réalisation de six logements sociaux à Meilhaud

Objet : Motion sur l’arrivée du TGV en Auvergne et au tracé le plus à l’ouest et le plus au sud possible