Prochain Conseil Communautaire

Conformément à la loi, le Président de la Communauté de communes Issoire Communauté, Bernard convoque le Conseil Communautaire Jeudi 04/03/2010 à 18H30 en Mairie d’Issoire. A cette occasion sera présentée Melle Angéline AUDOUARD, chargée de mission Habitat depuis le 1er février 2010, en charge du Foyer des jeunes travailleurs, de l’aide au ravalement de façades des privés, du PIG et des programmes de logements sociaux. Madame CHAMALET d’EDF répondra aux questions sur les nouvelles missions de l’entreprise.

Ordre du Jour :

1. Ratification du procès-verbal de la séance du 18/01/2010 ; (Rapporteur : Monsieur le Président) ;

2. Compte-rendu des décisions du Président depuis le Conseil communautaire du 18/01/2010 ; (Rapporteur : Monsieur le Président) ;

3. Révision du tableau des effectifs et création d’un emploi d’Educateur territorial de jeunes enfants à 80 % ; (Rapporteur : Monsieur le Président) ;

4. Provision semi budgétaire budget général ; (Rapporteur : Monsieur GUILLET) ;

5. Création d’un budget annexe pour la zone artisanale de Perrier ; (Rapporteur : Monsieur GUILLET) ;

6. Participation 2010 au Pays Issoire Val d’Allier Sud ; (Rapporteur : Monsieur MAGNE) ;

7. Cotisation 2010 à l’association Polydyam Auvergne ; (Rapporteur : Monsieur GUILLET) ;

8. Autorisation à donner à Monsieur le Président pour signer les convention de groupement de commande avec l’OPHIS pour les logements sociaux de Meilhaud et Perrier ; (Rapporteur : Monsieur CHIODO) ;

9. Bilan 2009 des cessions et acquisitions ; (Rapporteur : Monsieur GUILLET) ;

10. Installation de l’entreprise Système solaire sur le PIT ; (Rapporteur : Monsieur GUILLET) ;

11. Installation de l’entreprise Issoire nautique sur le PIT (Rapporteur : Monsieur GUILLET) ;

12. Adhésions à l’EPF-Smaf ; (Rapporteur : Monsieur THOMAS) ;

13. Autorisation à donner à Monsieur le Président pour signer l’avenant 6 au marché de GFC sur le Centre Aqualudique ; (Rapporteur : Monsieur le Président) ;

14. Adoption des comptes de gestion 2009 ; (Rapporteur : Monsieur le Président) ;

15. Adoption des comptes administratifs 2009 ; (Rapporteur : Monsieur le Président) ;

16. Affectation des résultats 2009 ; (Rapporteur : Monsieur le Président) ;

17. Débat d’orientations budgétaires 2010 ; (Rapporteur : Monsieur le Président) ;

18. Questions diverses ;

Le Président Bernard ROUX