Prochain Conseil Communautaire

Conformément à la loi, le Président de la Communauté de communes Issoire Communauté, Bernard convoque le Conseil Communautaire vendredi 25 Juin à 18H30 au Broc dans la salle de l’espace panoramique. A cette occasion, la nouvelle animatrice du relais d’assistantes maternelles, Mademoiselle Nelly BADUEL sera présentée au Conseil.

Ordre du Jour :

I – La vie d’Issoire Communauté :

1. Ratification du procès-verbal de la séance du 30/03/2010 ; (Rapporteur : Monsieur le Président) ;

2. Compte-rendu des décisions du Président depuis le conseil communautaire du 30/03/2010 ; (Rapporteur : Monsieur le Président) ;

3. Révision du tableau des effectifs, création d’un emploi contractuel de chargé de projet « INNO Val » et autorisation à donner à Monsieur le Président pour retenir le coût revenant à la Ville d’Issoire sur la dotation de solidarité communautaire en 2011 et 2012 ; (Rapporteur : Monsieur MAGNE) ;

4. Décision modificative N°1-2010 Budget général visant à l’achat des bâtiments modulaires sur le PIT Lavaur La Bèchade, à l’acquisition d’un véhicule pour le RAM et au rachat à l’EPF-Smaf des parcelles nécessaires à la zone artisanale de Perrier et au projet Couze ; (Rapporteur : Monsieur le Président) ;

II – L’Economie :

5. Acquisition des parcelles d’emprise de la future ZA de Perrier à l’EPF-Smaf ; (Rapporteur : M. GUILLET) ;

6. Acquisition des parcelles d’emprise bords de Couze à l’EPF-Smaf ; (Rapporteur : M.GUILLET) ;

7. Validation du projet d’installation à Issoire bords de Couze de l’association L’île aux enfants « rééducation et accueil de personnes handicapées » ; (Rapporteur : M.GUILLET) ;

8. Installation de l’entreprise Home Linea sur la parcelle ZB 101 commune du Broc et rachat de cette parcelle à l’EPF-Smaf ; (Rapporteur : M. CHASSANY) ;

III – Le Centre Aqualudique :

9. Modification des plannings et des tarifs du centre aqualudique ; (Rapporteur : M. le Président) ;

10. Sollicitation d’une convention de prestation de service avec la Ville d’Issoire concernant l’entretien des espaces verts d’Issoire Communauté ; (Rapporteur : M. MAGNE) ;

11. Attribution d’une subvention complémentaire de 8.000 € à l’U.S.I. Natation ; (Rapporteur : M. le Président) ;

12. Abandon des pénalités dues par l’entreprise CASA concernant le marché de maîtrise d’œuvre du centre aqualudique ; (Rapporteur : M. le Président) ;

IV – Le Social :

13. Acquisition de la parcelle d’emprise des logements sociaux de Perrier à l’EPF-Smaf (Rapporteur : M.CHIODO) ;

14. Modification du règlement financier des aides au ravalement de façades des privés et validation des premières demandes de financement actées par la commission habitat ; (Rapporteur : M. ALLART) ;

15. Autorisation à donner à Monsieur le Président pour signer la promesse de bail à construction avec l’OPHIS du Puy de Dôme pour la construction du foyer des jeunes travailleurs et accord pour la garantie du prêt de l’OPHIS auprès de la CDC ; (Rapporteur : Mme COLAS-FIORINI) ;

V- Le Centre Hospitalier Paul ARDIER :

16. Désignation d’un représentant d’Issoire Communauté au conseil de surveillance du Centre Hospitalier d’Issoire ; (Rapporteur : M. le Président) ;

VI- La nouvelle Ecole de musique :

17. Création d’un comité de pilotage « Nouvelle école de musique » ; (Rapporteur : M. le Président) ;

VII- Divers :

18. Questions diverses ;