Ordre du jour du prochain Conseil Communautaire

Conformément à la loi, le Président de la Communauté de Communes Issoire Communauté convoque le Conseil Communautaire qui se tiendra le JEUDI 15/12/2011 à 18H30 salle du conseil en mairie d’Issoire.

Ordre du Jour :

I – La vie d’Issoire Communauté :

A- Les délibérations et les décisions :

1. Ratification du compte-rendu de la séance du 03/11/2011 ; (Rapporteur : Bernard ROUX) ;

2. Compte-rendu des décisions du Président depuis le Conseil communautaire du 03/11/2011 ; (Rapporteur : Bernard ROUX) ;

3. Approbation de la demande d’adhésion de la commune de Parentignat à Issoire Communauté ; (Rapporteur : Bernard ROUX) ;

4. Révision du dispositif du compte épargne temps ; (Rapporteur : Robert CHABAUD) ;

B- Le personnel :

5. Révision du tableau des effectifs : création d’un emploi d’adjoint administratif territorial et suppression d’un emploi d’adjoint technique territorial au 1er janvier 2012 ; (Rapporteur : Bernard ROUX) ;

C/- Les finances :

6. Décision modificative N°2/2011 Budget Général ; (Rapporteur : Bernard ROUX) ;

7. Décision modificative N°2/2011 Budget Annexe PIT ; (Rapporteur : Bernard ROUX) ;

8. Attribution d’une subvention à l’Union sportive Pédale Issoirienne pour l’organisation d’un tour cycliste d’Issoire Communauté et des Coteaux de l’Allier en 2012 ; (Rapporteur : Jacques MAGNE) ;

II – L’activité d’Issoire Communauté :

A- L’économie :

9. Instauration d’un groupe de travail « économie » Issoire Communauté - Lembron Val d’Allier – Bassin Minier Montagne et désignation des quatre représentants d’Issoire Communauté ; (Rapporteur : Gérard GUILLET) ;

10. Convention entre Issoire Communauté et le Service National Ingénierie Aéronautique pour l’étude du déplacement des pistes de l’aérodrome Issoire Le Broc ; (Rapporteur : Georges CHASSANY) ;

11. Désignation des représentants d’Issoire Communauté habilités à participer au dialogue avec les candidats retenus pour la pépinière d’entreprises ; (Rapporteur : Gérard GUILLET) ;

B- Le Tourisme : 12. Occupation 2012 des plans d’eau des Mayères ; (Rapporteur : Jacques MAGNE) ;

13. Rendu de l’étude hydromorphologique et suites à donner ; (Rapporteur : Jacques MAGNE) ;

14. Approbation du dossier de demande de classement en catégorie II de l’Office de tourisme ; (Rapporteur : Georges CHASSANY) ; C- Le centre aqualudique :

15. Validation des décisions du COPIL du 25/10/2011 ; (Rapporteur : Françoise CHAUVIERE) ;

D- Le RAM :

16. Avenant à la convention avec les Coteaux de l’Allier ; (Rapporteur : Bernard ROUX) ;

17. Attribution d’une subvention à la Communauté de communes des Coteaux de l’Allier pour l’achat de matériel ; (Rapporteur : Bernard ROUX) ;

E- Le patrimoine :

18. Lancement d’une étude technico-économique sur la restauration du pont de l’Estrade ; adoption du nouveau programme petit patrimoine 2012 et procès -verbaux de mise à disposition ; (Rapporteur : Georges CHASSANY) ;

F- Les transports :

19. Enveloppe transports 2012 à destination des écoles ; (Rapporteur : Henri GONIN) ;

G- La nouvelle école de musique :

20. Désignation des représentants habilités à participer au dialogue avec les candidats retenus pour la nouvelle école de musique ; (Rapporteur : Bernard ROUX) ;

H- Le social :

21. Alimentation BT de 6 logements OPHIS rue de la Move à Meilhaud ; (Rapporteur : Lionel DIRAND) ;

22. Garantie des emprunts de l’OPHIS pour la réalisation de six logements sociaux à Meilhaud ; (Rapporteur : Lionel DIRAND) ;

III - Questions diverses