Délibérations du 3 novembre 2011

objet : Ratification du compte-rendu de la séance du 13/09/2011

objet : Compte-rendu des décisions du Président depuis le dernier conseil communautaire du 13/09/2011

objet : Révision du régime indemnitaire des Maîtres Nageurs Sauveteurs (MNS) du Centre Aqualudique et des agents du Relais d’Assistantes Maternelles (RAM)

objet : Décision modificative n°1 / 2011 PIT Lavaur

Objet : Liste des commissaires titulaires et suppléants à la commission intercommunale des impôts indirects (CIID)

Objets :Achat de la parcelle Z0 182

Objet : Autorisation à donner à Monsieur le Président de signer un acte de vente sur le PIT Lavaur La Béchade avec l’entreprise American Trucks

Objet : Autorisation à donner à Monsieur le Président de signer une promesse de vente sur le PIT Lavaur la Béchade avec l’entreprise Transports COUDERT

Objet : Désignation d’un délégué communautaire pour suivre l’opération « Pépinière d’entreprises » et remboursement de ses frais de déplacement

Objet : Avenant à la convention d’objectifs avec l’Agence Locale de Tourisme des Pays d’Issoire

Objet : Autorisation à donner à Monsieur le Président pour signer la convention d’entretien du GRP Val d’Allier avec le Comité Départemental de Randonnée Pédestre du Puy-de-Dôme

Objet : Débat sur l’occupation du plan d’eau central des Mayères à compter de 2012 et renouvellement du bail à titre précaire avec les utilisateurs du plan d’eau Sud

Objet : Projet de golf sur les Mayères

Objet : Validation des attributions des aides au ravalement de façades et des aides à la réhabilitation des logements dans le cadre du PIG accordées par la dernière Commission « Environnement durable, aménagement de l’espace, logement et cadre de vie » du 20/09/2011

Objet : Avis sur le PLU d’Issoire suite à modifications 

Objet : La nouvelle école de musique