Le portail de la communauté d’Issoire
 
Accueil du site > Conseils Communautaires > Délibérations > Délibérations du 18 décembre 2008

Délibérations du 18 décembre 2008

Word - 72.5 ko

OBJET : Ratification du procès-verbal de la séance du 23/10/2008
Word - 74.5 ko

 OBJET : Compte-rendu des décisions de Monsieur le Président depuis le dernier conseil communautaire
Word - 80 ko

OBJET : Création d’un cinquième poste de vice-président en charge de la communication, Attribution d’une indemnité de fonction à compter du 01/01/2009, Désignation d’un nouveau secrétaire
Word - 85.5 ko

OBJET :Mise en place du compte épargne temps
Word - 106.5 ko

 OBJET : Création d’un Relais d’Assistantes Maternelles (RAM)
Word - 95 ko

OBJET : Autorisation à donner à Monsieur le Président pour signer le protocole d’accord avec le restaurateur retenu dans le cadre du projet d’hôtel-restaurant au Broc
Word - 90 ko

OBJET : Attribution d’un fonds de concours à la commune de Meilhaud pour son Plan d’Aménagement de Bourg
Word - 83.5 ko

OBJET : Exonération de taxe professionnelle des salles de cinéma classées art et essai
Word - 82.5 ko

OBJET :Autorisation à donner à Monsieur le Président pour signer le contrat d’assurance portant sur le Parc de Lavaur La Béchade et l’aérodrome
Word - 89.5 ko

OBJET : Autorisation à donner à Monsieur le Président pour signer la convention de prestation de services avec la ville d’Issoire concernant l’entretien du Parc de Lavaur La Béchade
Word - 87.5 ko

OBJET :Autorisation à donner à Monsieur le Président pour signer les baux avec les utilisateurs des hangars situés au bord de l’aérodrome et avec les agriculteurs exploitant les parcelles non encore commercialisées
Word - 90.5 ko

OBJET : Autorisation à donner à Monsieur le Président pour signer un avenant avec la SCI PAVEY à la promesse de vente signée le 20/06/2008 avec la société européenne de gestion, d’administration, et de production
Word - 92.5 ko

 OBJET : Autorisation à donner à Monsieur le Président pour signer la promesse de vente avec la société BERGHEAUD SAS
Word - 98.5 ko
OBJET :Autorisation à donner à Monsieur le Président pour signer la promesse de vente avec la SCI Creuzet Issoire
Word - 68.5 ko

OBJET :Opération petit patrimoine 2008 : autorisation à donner à Monsieur le Président pour signer les procès-verbaux de mise à disposition et pour lancer une consultation de maîtrise d’œuvre en MAPA
Word - 51 ko

OBJET : Autorisation à donner à Monsieur le Président pour signer les conventions d’occupation à titre précaire des trois plans d’eau des Mayères
Word - 57.5 ko

OBJET : Nouveau stade nautique : autorisation à donner à Monsieur le Président pour signer les avenants avec les sociétés intervenant sur le chantier ; autorisation à donner à Monsieur le Président pour lancer une consultation pour le marché de l’exploitation des installations de chauffage, de traitement d’air, de traitement d’eau et équipements connexes, et d’assistance technique ; et pour le marché du nettoyage des bassins et en option des locaux accessibles pieds nus ; et approbation du règlement de consultation
Word - 66 ko

OBJET : Centre de remise en forme : Adoption du plan de financement prévisionnel ; Autorisation à donner à Monsieur le Président pour signer les marchés complémentaires ; Autorisation à donner à Monsieur le Président pour signer le bail commercial ; Autorisation à donner à Monsieur le Président pour déposer le permis de construire
Conception - Réalisation De Bussac Multimédia Agence Web à Clermont-Ferrand