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Accueil du site > Conseils Communautaires > Délibérations

Délibérations

délibérations du 15 décembre 2011

Objet : Ratification du compte-rendu de la séance du 03/11/2011 Objet : Compte-rendu des décisions du Président depuis le dernier conseil communautaire du 03/11/2011 Objet : Approbation de la demande d’adhésion de la commune de Parentignat à Issoire Communauté Objet : Révision du dispositif de compte épargne temps Objet : Attribution d’une subvention à l’Union Sportive Pédale Issoirienne pour (...)

Délibérations du 3 novembre 2011

objet : Ratification du compte-rendu de la séance du 13/09/2011 objet : Compte-rendu des décisions du Président depuis le dernier conseil communautaire du 13/09/2011 objet : Révision du régime indemnitaire des Maîtres Nageurs Sauveteurs (MNS) du Centre Aqualudique et des agents du Relais d’Assistantes Maternelles (RAM) objet : Décision modificative n°1 / 2011 PIT Lavaur Objet : Liste des (...)

délibérations du 13 septembre 2011

Objet : Ratification du compte-rendu de la séance du 25/07/2011 Objet : Compte-rendu des décisions du Président depuis le dernier conseil communautaire du 25/07/2011 Objet : Pépinière d’entreprises : Validation de l’évaluation préalable et du programme technique détaillé

délibérations du 25 juillet 2011

Objet : Ratification du compte-rendu de la séance du 19/04/2011 : ------------------- Objet : Compte-rendu des décisions du Président depuis le dernier conseil communautaire du 19/04/2011 Objet : Révision du tableau des effectifs : Mise à jour des emplois saisonniers Objet : Organisation des conditions générales de fonctionnement et de gestion des services du centre aqualudique Objet : (...)

délibérations du 19 avril 2011

OBJET : Ratification du compterendu de la séance du 03/03/2011 OBJET : Compte-rendu des décisions du Président depuis le dernier conseil communautaire du 03/03/2011 OBJET : Mise à jour de la réglementation sur les MAPA OBJET : Autorisation à donner à Monsieur le Président de signer une convention de mise à disposition d’un salarié en situation d’apprentissage à Ardes Communauté au centre aqualudique (...)

délibérations du 3 mars 2011

OBJET : Ratification du procès-verbal de la séance du 14/12/2010 OBJET : Compte-rendu des décisions du Président depuis le dernier conseil communautaire du 14/12/2010 OBJET : Révision du tableau des effectifs ; Création d’un emploi d’ETAPS 1ère classe au centre aqualudique ; création d’un emploi d’Attaché territorial principal OBJET : Autorisation à donner à Monsieur le Président pour signer la (...)

délibérations du 14 décembre 2010

OBJET : Ratification du procèsverbal de la séance du 28/09/2010 OBJET : Compte-rendu des décisions du Président depuis le dernier conseil communautaire du 28/09/2010 OBJET : Révision du tableau des effectifs ; Création d’un emploi de chargé de mission Agenda 21 et d’un emploi d’éducateur des APS 2ème classe au centre aqualudique OBJET : Adhésion au service des contrats aidés CUI-CAE du Centre de (...)

délibérations du 28 septembre 2010

OBJET : Ratification du procès-verbal de la séance du 25/06/2010 OBJET : Compte-rendu des décisions du Président depuis le dernier conseil communautaire du 25/06/2010 OBJET : Révision du tableau des effectifs et autorisation à donner au Président pour signer l’avenant portant cessation de la convention de mise à disposition du Directeur du développement industriel et scientifique du CEERTA en (...)

délibérations du 25 juin 2010

OBJET : Ratification du procès-verbal de la séance du 30/03/2010 OBJET : Compte-rendu des décisions du Président depuis le dernier conseil communautaire du 30/03/2010 OBJET : Révision du tableau des effectifs, création d’un emploi contractuel de chargé de projet « INNO Val » et autorisation à donner à Monsieur le Président pour retenir le coût revenant à la Ville d’Issoire sur la dotation de (...)

délibérations du 30 mars 2010

Ratification du procèsverbal de la séance du 04/03/2010 OBJET : Compte-rendu des décisions du Président depuis le dernier conseil communautaire du 04/03/2010 OBJET : Création d’emplois saisonniers au centre aqualudique pour juillet et août. OBJET : Autorisation à donner à l’EPF-Smaf pour solliciter de Monsieur le Préfet la D.U.P des acquisitions à réaliser pour créer une zone d’activités économiques (...)

délibérations du 4 mars 2010

Ratification du procès-verbal de la séance du 18/01/2010 Compte-rendu des décisions du Président depuis le dernier conseil communautaire du 18/01/2010 Révision du tableau des effectifs et création d’un emploi d’Educateur territorial de jeunes enfants à 80 % Instauration d’une provision semi budgétaire au Budget Général Création d’un Budget annexe « Zone artisanale de Perrier » Participation 2010 au (...)

Délibérations du 18 janvier 2010

Décision sur l’urgence du conseil communautaire de ce jour Ratification du procès-verbal de la séance du 16/12/2009 Compte-rendu des décisions du Président depuis le dernier conseil communautaire du 16/12/2009 Révision du tableau des effectif Désignation des représentants des communes à la commission d’accessibilité intercommunale Garantie des emprunts de l’OPHIS pour le lotissement Le Piage à (...)

délibérations du 16 décembre 2009

Ratification du procès-verbal de la séance du 06/10/2009 Compte-rendu des décisions du Président depuis le dernier conseil communautaire du 06/10/2009 Présentation du projet de Foyer des jeunes travailleurs ; Adoption du plan de financement prévisionnel ; Achat du terrain d’assiette à la Ville d’Issoire à l’euro symbolique Révision du tableau des effectifs Mise en place du temps partiel (...)

délibérations du 6 octobre 2009

Ratification du procès-verbal de la séance du 28/07/2009 Compte-rendu des décisions du Président depuis le dernier Conseil Communautaire du 28/07/2009 Révision des statuts d’Issoire Communauté Débat sur les nécessaires mutualisations à mettre en place avec les services de la Ville d’Issoire et création d’un groupe de travail Renouvellement de l’emploi d’agent de développement économique chargé de la (...)

délibérations du 28 juillet 2009

Compte-rendu des décisions du Président depuis le dernier Conseil Communautaire du 04/06/2009 Révision des statuts d’Issoire Communauté Création d’un emploi d’Educateur des activités physiques et sportives, transfert d’un emploi d’Educateur des activités physiques et sportives, fixation du régime indemnitaire du Directeur du stade nautique, attribution de la NBI au chef de bassin Autorisation de (...)

délibérations du Conseil Communautaire du 04 juin 2009

Ratification des comptes rendus des délibérations en date du 31/03/2009 et du 29/04/2009 Compte-rendu des décisions de Monsieur le Président depuis le Conseil Communautaire du 31/03/2009 Révision du tableau des effectifs Fixation des autorisations d’absence des agents d’Issoire Communauté Remboursement des frais de déplacement de l’agent de développement économique Remboursement des frais de (...)

délidérations du 31 mars 2009

avenant au contrat d’assurances Villassur avenants aux contrats de travail du chargé de mission développement économique et de l’agent de développement convention 2009 avec l’Agence Locale de Tourisme Compte-rendu des décisions de Monsieur le Président depuis le dernier Conseil Communautaire Création d’un emploi d’expert pour la coordination du développement économique, industriel et scientifique de (...)

Délibérations du 18 décembre 2008

; OBJET : Ratification du procès-verbal de la séance du 23/10/2008 ; OBJET : Compte-rendu des décisions de Monsieur le Président depuis le dernier conseil communautaire ; OBJET : Création d’un cinquième poste de vice-président en charge de la communication, Attribution d’une indemnité de fonction à compter du 01/01/2009, Désignation d’un nouveau secrétaire ; OBJET :Mise en place du compte épargne temps (...)

délibérations du conseil du 23 octobre 2008

; OBJET :Adhésion à l’Agence de Développement Touristique du Puy de Dôme (ADDT 63) ; OBJET :Motion concernant la ligne ferroviaire Paris-Nîmes ; OBJET :Renouvellement d’un emploi de chargé de communication en contrat à durée déterminée ; OBJET :Décision suite à l’avis de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées sur l’évaluation des transferts de charges du SIVOM Issoire - Le Broc, la (...)

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