<< Accueil du site

Le portail de la communauté d’Issoire

Economie

Social

RAM

Sport

Patrimoine

Habitat

Accueil du site > Conseils Communautaires > Délibérations

Délibérations

délibérations du 25 juin 2010

OBJET : Ratification du procès-verbal de la séance du 30/03/2010 OBJET : Compte-rendu des décisions du Président depuis le dernier conseil communautaire du 30/03/2010 OBJET : Révision du tableau des effectifs, création d’un emploi contractuel de chargé de projet « INNO Val » et autorisation à donner à Monsieur le Président pour retenir le coût revenant à la Ville d’Issoire sur la dotation de (...)

délibérations du 30 mars 2010

Ratification du procèsverbal de la séance du 04/03/2010 OBJET : Compte-rendu des décisions du Président depuis le dernier conseil communautaire du 04/03/2010 OBJET : Création d’emplois saisonniers au centre aqualudique pour juillet et août. OBJET : Autorisation à donner à l’EPF-Smaf pour solliciter de Monsieur le Préfet la D.U.P des acquisitions à réaliser pour créer une zone d’activités économiques (...)

délibérations du 4 mars 2010

Ratification du procès-verbal de la séance du 18/01/2010 Compte-rendu des décisions du Président depuis le dernier conseil communautaire du 18/01/2010 Révision du tableau des effectifs et création d’un emploi d’Educateur territorial de jeunes enfants à 80 % Instauration d’une provision semi budgétaire au Budget Général Création d’un Budget annexe « Zone artisanale de Perrier » Participation 2010 au (...)

Délibérations du 18 janvier 2010

Décision sur l’urgence du conseil communautaire de ce jour Ratification du procès-verbal de la séance du 16/12/2009 Compte-rendu des décisions du Président depuis le dernier conseil communautaire du 16/12/2009 Révision du tableau des effectif Désignation des représentants des communes à la commission d’accessibilité intercommunale Garantie des emprunts de l’OPHIS pour le lotissement Le Piage à (...)

délibérations du 16 décembre 2009

Ratification du procès-verbal de la séance du 06/10/2009 Compte-rendu des décisions du Président depuis le dernier conseil communautaire du 06/10/2009 Présentation du projet de Foyer des jeunes travailleurs ; Adoption du plan de financement prévisionnel ; Achat du terrain d’assiette à la Ville d’Issoire à l’euro symbolique Révision du tableau des effectifs Mise en place du temps partiel (...)

délibérations du 6 octobre 2009

Ratification du procès-verbal de la séance du 28/07/2009 Compte-rendu des décisions du Président depuis le dernier Conseil Communautaire du 28/07/2009 Révision des statuts d’Issoire Communauté Débat sur les nécessaires mutualisations à mettre en place avec les services de la Ville d’Issoire et création d’un groupe de travail Renouvellement de l’emploi d’agent de développement économique chargé de la (...)

délibérations du 28 juillet 2009

Compte-rendu des décisions du Président depuis le dernier Conseil Communautaire du 04/06/2009 Révision des statuts d’Issoire Communauté Création d’un emploi d’Educateur des activités physiques et sportives, transfert d’un emploi d’Educateur des activités physiques et sportives, fixation du régime indemnitaire du Directeur du stade nautique, attribution de la NBI au chef de bassin Autorisation de (...)

délibérations du Conseil Communautaire du 04 juin 2009

Ratification des comptes rendus des délibérations en date du 31/03/2009 et du 29/04/2009 Compte-rendu des décisions de Monsieur le Président depuis le Conseil Communautaire du 31/03/2009 Révision du tableau des effectifs Fixation des autorisations d’absence des agents d’Issoire Communauté Remboursement des frais de déplacement de l’agent de développement économique Remboursement des frais de (...)

délidérations du 31 mars 2009

avenant au contrat d’assurances Villassur avenants aux contrats de travail du chargé de mission développement économique et de l’agent de développement convention 2009 avec l’Agence Locale de Tourisme Compte-rendu des décisions de Monsieur le Président depuis le dernier Conseil Communautaire Création d’un emploi d’expert pour la coordination du développement économique, industriel et scientifique de (...)

Délibérations du 18 décembre 2008

; OBJET : Ratification du procès-verbal de la séance du 23/10/2008 ; OBJET : Compte-rendu des décisions de Monsieur le Président depuis le dernier conseil communautaire ; OBJET : Création d’un cinquième poste de vice-président en charge de la communication, Attribution d’une indemnité de fonction à compter du 01/01/2009, Désignation d’un nouveau secrétaire ; OBJET :Mise en place du compte épargne temps (...)

délibérations du conseil du 23 octobre 2008

; OBJET :Adhésion à l’Agence de Développement Touristique du Puy de Dôme (ADDT 63) ; OBJET :Motion concernant la ligne ferroviaire Paris-Nîmes ; OBJET :Renouvellement d’un emploi de chargé de communication en contrat à durée déterminée ; OBJET :Décision suite à l’avis de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées sur l’évaluation des transferts de charges du SIVOM Issoire - Le Broc, la (...)

Conception - Réalisation De Bussac Multimédia Agence Web à Clermont-Ferrand